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Marques déposées par SCORTECCI Gérard
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OSTEOBOND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSTEOBOND
SCORTECCI Gérard

Numéro de dépôt :
92405410
Date de dépôt :
07/02/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/02/2002

Présentation de la marque OSTEOBOND

Déposée le 7 février 1992 par SCORTECCI Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OSTEOBOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est SCORTECCI Gérard, domicilié(e) 10 rue du Soleil, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France.

La marque OSTEOBOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSTEOBOND est expirée depuis le 7 février 2002.

SCORTECCI Gérard a également déposé les autres marques suivantes : CYANOROC , S , RESILIENCE , STRUCTURE , DISKIMPLANT GERARD M. SCORTECCI , MIMETIC , U-GUIDE , FUSION , STRUCTBONE , GERARD SCORTECCI


SCORTECCI Gérard - 10 rue du Soleil, 06000 NICE - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Produit chimique ou naturel bioactif faisant office de stimulant sur le tissu osseux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.