Déposée le 4 avril 2005 par SCORTECCI Gérard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « FRACTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-19 du 13 mai 2005.
Le déposant est SCORTECCI Gérard domicilié(e) 19 Rue Rossini - 06000 - NICE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque FRACTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCORTECCI Gérard - 19 Rue Rossini - 06000 - NICE - France
Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-36
Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2015 n°2582959 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-03-30
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires ; pivots dentaires, implants dentaires, fraises et roues dentaires ; instrument rotatif à fraisage horizontal et vertical simultané. Formation en matière dentaire ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires et symposiums, le tout en matière dentaire ; organisation et conduite d'atelier de formation en matière dentaire ; enseignement dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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