Marque renouvelée - Marque en vigueur

DISKIMPLANT DOCTEUR GERARD SCORTECCI
SCORTECCI Gérard

Numéro de dépôt :
1375616
Date de dépôt :
13/11/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/2025
DISKIMPLANT DOCTEUR GERARD SCORTECCI de SCORTECCI Gérard

Présentation de la marque DISKIMPLANT DOCTEUR GERARD SCORTECCI

Déposée le 13 novembre 1985 par SCORTECCI Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DISKIMPLANT DOCTEUR GERARD SCORTECCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SCORTECCI Gérard domicilié(e) 10 Rue du Soleil - 06000 - NICE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque DISKIMPLANT DOCTEUR GERARD SCORTECCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DISKIMPLANT DOCTEUR GERARD SCORTECCI arrivera à expiration en date du 13 novembre 2025.

SCORTECCI Gérard a également déposé les autres marques suivantes : FUSION , B.I.O. , FRACTAL


SCORTECCI Gérard - 10 Rue du Soleil - 06000 - NICE - France


Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Renouvellement sans limitation n°2057362 - Publication au BOPI 1995-49

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2005 n°2298991 - Publication au BOPI 2005-10-13

Inscription - Concession de licence n°23737 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Inscription le 9 février 1999 - Concession de licence; Changement de nature juridique n°271796 - Publication au BOPI 1999-02-09

Inscription le 6 janvier 1999 - Concession de licence n°269754 - Publication au BOPI 1999-01-06

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2015 n°2591050 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-26

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires.Pivots dentaires, implants dentaires, fraises et roues dentaires. Instrument rotatif à fraisage horizontal et vertical simultané.