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Marques déposées par SCORTECCI Gérard
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BONEGUIDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONEGUIDE
SCORTECCI Gérard

Numéro de dépôt :
93495778
Date de dépôt :
03/12/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/12/2003

Présentation de la marque BONEGUIDE

Déposée le 3 décembre 1993 par SCORTECCI Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BONEGUIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est SCORTECCI Gérard, domicilié(e) 10, rue du Soleil, 06100 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France.

La marque BONEGUIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONEGUIDE est expirée depuis le 3 décembre 2003.

SCORTECCI Gérard a également déposé les autres marques suivantes : CYANOROC , S , RESILIENCE , STRUCTURE , DISKIMPLANT GERARD M. SCORTECCI , MIMETIC , U-GUIDE , FUSION , STRUCTBONE , GERARD SCORTECCI


SCORTECCI Gérard - 10, rue du Soleil, 06100 NICE - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Matériau parondontal pour la régénération tissulaire guidée.Membrane parondontale; membrane post-opératoire pour la régénération et le guidage du tissu osseux; membrane en titane destinée à guider la régénération de l'os

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.