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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCORPIUS
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SPASMYL 120
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPASMYL 120
SCORPIUS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4020866
Date de dépôt :
18/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2023
SPASMYL 120 de SCORPIUS

Présentation de la marque SPASMYL 120

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCORPIUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPASMYL 120 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCORPIUS domicilié(e) 55 rue Jouffroy d'Abbans - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 617 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES, Mme. Elisabeth FOSSOT domicilié(e) 36 rue de St Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque SPASMYL 120 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPASMYL 120 est expirée depuis le 18 juillet 2023.

SCORPIUS a également déposé les autres marques suivantes : INIPSANE , INIPEPSIA , IPEPSIA , IPEPSANE , ANOCARE , LA LOGIQUE PROBIOTIQUE , PROBIOKID , PROBIOSTIM , OSCAR , CHOPHYDOSE


SCORPIUS, Société par actions simplifiée - 55 rue Jouffroy d'Abbans - 75017 - PARIS - France - SIREN 384617692


CABINET ORES, Mme. Elisabeth FOSSOT - 36 rue de St Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; médicaments ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux.