Marque enregistrée - Marque en vigueur

PHYTOSPASMYL
SCORPIUS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4336312
Date de dépôt :
08/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2027
PHYTOSPASMYL de SCORPIUS

Présentation de la marque PHYTOSPASMYL

Déposée par voie électronique le 8 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCORPIUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PHYTOSPASMYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCORPIUS domicilié(e) 55 rue Jouffroy d'Abbans - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 617 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme. Elisabeth FOSSOT domicilié(e) 41 AVENUE de Friedland - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque PHYTOSPASMYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4336312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTOSPASMYL arrivera à expiration en date du 8 février 2027.

SCORPIUS a également déposé les autres marques suivantes : INIPSANE , INIPEPSIA , IPEPSIA , IPEPSANE , ANOCARE , LA LOGIQUE PROBIOTIQUE , PROBIOKID , PROBIOSTIM , OSCAR , CHOPHYDOSE


SCORPIUS, Société par actions simplifiée - 55 rue Jouffroy d'Abbans - 75017 - PARIS - France - SIREN 384617692


GEVERS & ORES, Mme. Elisabeth FOSSOT - 41 AVENUE de Friedland - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; médicaments ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour être humains et animaux ; aliments pour bébés ; produits hygiéniques pour la médecine.