Marque enregistrée - Marque en vigueur

D-GONFL
SCORPIUS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4264845
Date de dépôt :
14/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2026
D-GONFL de SCORPIUS

Présentation de la marque D-GONFL

Déposée par voie électronique le 14 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCORPIUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D-GONFL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCORPIUS domicilié(e) 55 rue Jouffroy d'Abbans - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 617 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme. Elisabeth FOSSOT domicilié(e) 36 rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque D-GONFL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D-GONFL arrivera à expiration en date du 14 avril 2026.

SCORPIUS a également déposé les autres marques suivantes : INIPSANE , INIPEPSIA , IPEPSIA , IPEPSANE , ANOCARE , LA LOGIQUE PROBIOTIQUE , PROBIOKID , PROBIOSTIM , OSCAR , CHOPHYDOSE


SCORPIUS, Société par actions simplifiée - 55 rue Jouffroy d'Abbans - 75017 - PARIS - France - SIREN 384617692


GEVERS & ORES, Mme. Elisabeth FOSSOT - 36 rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Produits pharmaceutiques, médicaments, préparations pharmaceutiques ; produits diététiques pour enfants et malades ; médicaments utilisés pour le traitement des problèmes intestinaux et digestifs et des manifestations fonctionnelles de l'intestin.