Déposée le 20 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCORPIUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ATP SPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-35 du 27 août 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCORPIUS domicilié(e) 55 Rue Jouffroy d'Abbans - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 617 692 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.
La marque ATP SPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304321.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCORPIUS, Société par Actions simplifiée - 55 Rue Jouffroy d'Abbans - 75017 - PARIS - France - SIREN 384617692
Cabinet ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52
Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2014 n°2553064 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-13
Inscription le 25 mars 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°Dossier n°2549863 645394 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-25
Inscription le 9 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664410 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-09
Inscription le 21 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°674309 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-21
Compléments nutritionnels à usage médical. Compléments nutritionnels non à usage médical à base d'extraits végétaux ou animaux, de protéines animales ou végétales, d'huiles animales ou végétales ou à base de produits laitiers. Compléments nutritionnels non à usage médical à base de céréales, de levures, de fécules, de glucose, de miel et de gelée royale. Compléments nutritionnels non à usage médical sous forme de boissons ou de préparations pour faire des boissons.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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