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Marques déposées par la société SCORPIUS Société pac actions simplifiée
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CHONDROCART
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CHONDROCART
SCORPIUS Société pac actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3394835
Date de dépôt :
30/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CHONDROCART de SCORPIUS Société pac actions simplifiée

Présentation de la marque CHONDROCART

Déposée le 30 novembre 2005 par la société SCORPIUS Société pac actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHONDROCART »

Le déposant est la société SCORPIUS Société pac actions simplifiée domicilié(e) 55, rue Jouffroy d'Abbans,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 617 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 rue de St Petersbourg,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque CHONDROCART est expirée depuis le 30 novembre 2015.


SCORPIUS Société pac actions simplifiée - 55, rue Jouffroy d'Abbans,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 384617692


CABINET ORES - 36 rue de St Petersbourg,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 7 août 2006 - renonciation totale n°438556 - Publication au BOPI 2006-08-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-18

Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01

Produits pharmaceutiques, produits diététiques et compléments alimentaires à buts médicaux.