Déposée le 6 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) scorpe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « GREEN POWER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-23 du 6 juin 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) scorpe domicilié(e) 12 rue jean rousseau - 51420 - WITRY LES REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 339 437 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, scorpe, M. BODENAN DAVID domicilié(e) 12 rue jean rousseau - 51420 - WITRY LES REIMS - France.
La marque GREEN POWER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091062.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
scorpe, sarl - 12 rue jean rousseau - 51420 - WITRY LES REIMS - France - SIREN 492339437
scorpe, M. BODENAN DAVID - 12 rue jean rousseau - 51420 - WITRY LES REIMS - France
Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; pompes (machines) ; élévateurs ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.
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