Présentation de la marque DEVELOPPEUR DE RESSOURCES ALTERNATIVES
Déposée le 4 juin 2008 par la Société Anonyme (SA) SCORI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DEVELOPPEUR DE RESSOURCES ALTERNATIVES »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCORI domicilié(e) 54 rue Pierre Curie,78370 PLAISIR - 78370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 249 805 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCORI Société Anonyme à Conseil d'Administration - 54 rue Pierre Curie,78370 PLAISIR - 78370 - France - SIREN 315249805
INLEX IP EXPERTISE - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-45
Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28
Inscription le 3 août 2011 - Concession de licence n°555145 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-03
Produits chimiques et industriels issus de procédés de fabrication destinés à l'industrie, notamment à l'industrie cimentière.
Combustibles liquides ou solides de substitution destinés à l'industrie, notamment à l'industrie cimentière. Minéraux extraits du traitement des déchets et utilisés en substitution des matériaux de carrières destinés à l'industrie cimentière et à la construction.
Gestion des affaires commerciales dans les domaines de la collecte, du traitement, du recyclage et de la valorisation des déchets ; conseils, informations ou renseignements d'affaires dans les domaines de la collecte du traitement, du recyclage, de la valorisation des déchets. Vente au détail de produits chimiques et industriels issus de procédés de fabrication destinés à l'industrie, notamment à l'industrie cimentière.
Services de transport, de regroupement, de collecte, de conditionnement, d'enlèvement, de chargement, de transit, de déchargement et d'entreposage de déchets de toute nature et plus particulièrement de déchets industriels dangereux, de déchets dangereux, de déchets liquides et de déchets solides. Service de commissionnaire de transport, service d'organisation et d'affrètement de transport, en particulier services de choix du transporteur, choix du type de véhicule, choix des accessoires du véhicule, choix de l'itinéraire du véhicule). Service de collecte des déchets par route. Conseils pour la préparation au transport conforme à la réglementation du transport et plus particulièrement au transport des matières dangereuses par route (dit réglementation ADR). Services d'informations et d'accompagnement en matière de préparation au transport, transport et stockage de déchets de toute nature et plus particulièrement de déchets industriels dangereux, de déchets dangereux, de déchets liquides et de déchets solides. Service de suivi et de gestion administrative et technique des stocks de déchets de toute nature et plus particulièrement de déchets industriels dangereux, de déchets dangereux, de déchets liquides et de solvants issus de procédés de fabrication. Service de location de stockage, location de véhicules, courtage de fret.
Traitement, recyclage et valorisation de déchets de toute nature, en particulier des déchets industriels, des déchets dangereux, des déchets liquides, des déchets solides, des déchets à haut pouvoir calorifique ou à forte teneur en carbone ou autres matières organiques équivalentes, notamment par incinération, co-incinération, incinération spécialisée, incinération énergétique, cassage, centrifugation et évapo-incinération. Identification et tri de déchets de toute nature, en particulier des déchets industriels, des déchets dangereux, des déchets liquides, des déchets solides, des déchets à haut pouvoir calorifique ou à forte teneur en carbone ou autres matières organiques équivalentes. Sélection des filières de traitement, recyclage et de valorisation des déchets de toute nature, en particulier des déchets industriels, des déchets dangereux, des déchets liquides, des déchets solides, des déchets à haut pouvoir calorifique ou à forte teneur en carbone ou autres matières organiques équivalentes. Information en matière de traitement, de recyclage et de valorisation de déchets de toute nature en particulier des déchets industriels, des déchets dangereux, des déchets liquides, des déchets solides, des déchets à haut pouvoir calorifique ou à forte teneur en carbone ou autres matières organiques équivalentes. Services de prétraitement, transformation, conditionnement et reconditionnement, étiquetage et traitement de déchets de toute nature en particulier des déchets industriels, des déchets dangereux, des déchets liquides, des déchets solides, des déchets à haut pouvoir calorifique ou à forte teneur en carbone ou autres matières organiques équivalentes.
Conseils et expertise en gestion, caractérisation, tri, regroupement, prétraitement, reconditionnement, collecte, transport, traitement, recyclage, valorisation des déchets de toute nature en particulier des déchets industriels, des déchets dangereux, des déchets liquides, des déchets solides, des déchets à haut pouvoir calorifique ou à forte teneur en carbone ou autres matières organiques équivalentes. Consultations professionnelles, techniques et scientifiques relatives à l'optimisation de la gestion des déchets de toute nature (en particulier des déchets industriels, des déchets dangereux, des déchets liquides, des déchets solides, des déchets à haut pouvoir calorifique ou à forte teneur en carbone ou autres matières organiques équivalentes), et notamment des techniques d'incinération, co-incinération, incinération spécialisée, incinération énergétique, cassage, centrifugation et évapo-incinération. Recherche en matière de protection de l'environnement dans le cadre du tri, du reconditionnement, de la collecte, du transport, du traitement, du recyclage et de la valorisation de déchets, en particulier de déchets industriels dangereux.
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