SCOR Capital Partners, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4288503
Date de dépôt :
20/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/07/2026
Présentation de la marque HUMENSIS
Déposée le 20 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOR Capital Partners
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « HUMENSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-32 du 12 août 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOR Capital Partners domicilié(e) 5 Avenue Kléber - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 366 185 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque HUMENSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288503.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUMENSIS arrivera à expiration en date du 20 juillet 2026.
SCOR Capital Partners, Société par actions simplifiée - 5 Avenue Kléber - 75016 - PARIS - France - SIREN 382366185
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32
Inscription le 2 novembre 2016 - Retrait partiel n°688418 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-11-02
Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04
Inscription le 16 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°775763 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-16
Appareils d'enseignement ; supports de données magnétiques, électroniques, optiques ; disques compacts (audio-vidéo), Disque Virtuel Digital (DVD) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), logiciels (programmes d'ordinateurs enregistrés), publications électroniques téléchargeables ; publications électroniques téléchargeables dans les domaines de l'éducation et l'enseignement ; appareils d'enseignement audiovisuels ; livres électroniques et numériques téléchargeables dans les domaines de l'éducation et de l'enseignement, manuels électroniques et numériques téléchargeables dans les domaines de l'éducation et de l'enseignement ; applications logicielles informatiques téléchargeables dans les domaines de l'éducation et de l'enseignement ; applications logicielles informatiques téléchargeables permettant l'accès à une plateforme numérique dans les domaines de l'éducation et de l'enseignement.
Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; journaux ; revues ; livres et manuels scolaires dans les domaines de l'éducation ou de l'enseignement ; brochures dans les domaines de l'éducation ou de l'enseignement ; produits de l'imprimerie relatifs à l'éducation ou à l'enseignement ; imprimés relatifs à l'éducation et l'enseignement, journaux relatifs à l'éducation et l'enseignement, magazines et périodiques relatifs à l'éducation et l'enseignement, revues professionnelles relatives à l'éducation et l'enseignement ; fiches en papier ou en carton illustrées ; papeterie ;
Fourniture d'accès à des bases de données dans le domaine de l'éducation et de l'enseignement ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet concernant l'éducation et l'enseignement ; fourniture d'accès à une plateforme numérique en ligne dans les domaines de l'éducation et de l'enseignement ; services de transmission et de diffusion d'informations, d'images, de sons par voie audiovisuelle, téléphonique, électronique notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ; services de téléchargement de publication électroniques en ligne ;
Education ; formation ; divertissement ; services d'enseignement et d'éducation sur tous supports électroniques accessibles à distance et notamment par le réseau Internet ; services d'enseignement et d'éducation par l'accès à des ressources numériques en ligne ; organisation de concours (éducation) ; exploitation de publications en ligne à but éducatifs et pédagogiques non téléchargeables ; informations en matière d'éducation et d'enseignement ; services de publication de livres, de romans, essais, revues, magazines, manuels scolaires ; services de publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ; publication et mise en ligne de ressources numériques pour l'éducation ; services d'édition ; édition de livres, de revues, de romans, essais, de manuels scolaires ; édition multimédia de produits imprimés ; services d'édition en ligne de livres, de revues, de romans, essais, de manuels scolaires ; services de micro-édition ; services d'édition électronique.
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