Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIEGES RIB
SCOPEMA, SARL

Numéro de dépôt :
4229797
Date de dépôt :
30/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2025
SIEGES RIB de SCOPEMA

Présentation de la marque SIEGES RIB

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCOPEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIEGES RIB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCOPEMA domicilié(e) ZAE des Garennes, Rue de Pouloueix - 87150 - ORADOUR SUR VAYRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 907 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCOPEMA, M. Gilles RIBETTE domicilié(e) ZAE des Garennes, Rue de Pouloueix - 87150 - ORADOUR SUR VAYRES - France.

La marque SIEGES RIB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229797.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIEGES RIB arrivera à expiration en date du 30 novembre 2025.

SCOPEMA a également déposé les autres marques suivantes : LA PASSION DE L'ERGONOMIE POUR LE CONFORT DE L'AUTO LOISIR RIB PRODUCTION SCOPEMA , SIEGES RIB , RIB LA PASSION DE L ERGONOMIE POUR LE CONFORT DE L AUTO LOISIR PRODUCTION SCOPEMA


SCOPEMA, SARL - ZAE des Garennes, Rue de Pouloueix - 87150 - ORADOUR SUR VAYRES - France - SIREN 321907438


SCOPEMA, M. Gilles RIBETTE - ZAE des Garennes, Rue de Pouloueix - 87150 - ORADOUR SUR VAYRES - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Sièges pour véhicules. Banquettes pour véhicules. Embases tournantes/pivotantes de sièges pour véhicules.