Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIEGES RIB
SCOPEMA SARL

Numéro de dépôt :
3306445
Date de dépôt :
23/07/2004
Lieu de dépôt :
GTC DE LIMOGES
Date d'expiration :
23/07/2014
SIEGES RIB de SCOPEMA

Présentation de la marque SIEGES RIB

Déposée le 23 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCOPEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC DE LIMOGES), la marque française « SIEGES RIB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCOPEMA domicilié(e) 10 Cité des Mottes,87150 ORADOUR SUR VAYRES - 87150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 907 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilles RIBETTE SCOPEMA SARL domicilié(e) 10 Cité des Mottes,87150 ORADOUR SUR VAYRES - 87150 - France.

La marque SIEGES RIB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIEGES RIB est expirée depuis le 23 juillet 2014.

SCOPEMA a également déposé les autres marques suivantes : LA PASSION DE L'ERGONOMIE POUR LE CONFORT DE L'AUTO LOISIR RIB PRODUCTION SCOPEMA , RIB LA PASSION DE L ERGONOMIE POUR LE CONFORT DE L AUTO LOISIR PRODUCTION SCOPEMA , SIEGES RIB


SCOPEMA SARL - 10 Cité des Mottes,87150 ORADOUR SUR VAYRES - 87150 - France - SIREN 321907438


Monsieur Gilles RIBETTE SCOPEMA SARL - 10 Cité des Mottes,87150 ORADOUR SUR VAYRES - 87150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Sièges pour véhicules. Banquettes pour véhicules. Embases tournantes de sièges pour véhicules.