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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCOPE CONSULTING
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La Calèche
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Calèche
SCOPE CONSULTING, sarl

Numéro de dépôt :
3902188
Date de dépôt :
04/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2022
La Calèche de SCOPE CONSULTING

Présentation de la marque La Calèche

Déposée le 4 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCOPE CONSULTING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Calèche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCOPE CONSULTING domicilié(e) 60 Impasse de Camargue - 83150 - BANDOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 731 886 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCOPE CONSULTING domicilié(e) 60 Impasse de Camargue - 83150 - BANDOL - France.

La marque La Calèche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Calèche est expirée depuis le 4 mars 2022.


SCOPE CONSULTING, sarl - 60 Impasse de Camargue - 83150 - BANDOL - France - SIREN 439731886


SCOPE CONSULTING - 60 Impasse de Camargue - 83150 - BANDOL - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Inscription le 7 juin 2012 - Retrait partiel n°577269 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-07

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés (à l'exception de l'avoine et du maïs) ; fruits et légumes frais ; semences (graines) (à l'exception des semences d'avoine et de maïs), plantes et fleurs naturelles (à l'exception de l'avoine et du maïs) ; céréales en grains non travaillés (à l'exception de l'avoine et du maïs) ; plantes (à l'exception de l'avoine et du maïs) ; agrumes.