Déposée le 5 mai 1976 par Scope Aluminium Products Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Scope Aluminium Products Limited domicilié(e) (société britannique), Factory Centre, Kings Norton, Birmingham B30 3HF (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.
La marque SCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 954689.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Changement de dénomination n°2372 - Publication au BOPI 1977-513
Fenêtres, portes et accessoires tels que barres de calfeutrage pour portes, volets de boîte aux lettres pour portes, bordures métalliques ou seuils pour tapis, châssis pour porches contre les intempéries, appentis et auvents (structures fixes), éléments de construction, parties et accessoires pour les articles sus-mentionnés réalisés totalement ou essentiellement en un métal usuel, clôtures totalement ou essentiellement métalliques;fenêtres à double vitre, châssis et entretoises pour vitres doubles, non métalliques, verre de fenêtre et carreaux doubles, éléments de construction et partie et accessoires.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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