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Marques déposées par la société Scoparl PROM'INNOV
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CHANVROIL 3 6 9
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANVROIL 3 6 9
Scoparl PROM'INNOV

Numéro de dépôt :
3280572
Date de dépôt :
15/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2014
CHANVROIL 3 6 9 de Scoparl PROM\'INNOV

Présentation de la marque CHANVROIL 3 6 9

Déposée le 15 mars 2004 par la société Scoparl PROM'INNOV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHANVROIL 3 6 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est la société Scoparl PROM'INNOV domicilié(e) ZA Pechnauquié, BP 63,31340 VILLEMUR SUR TARN - 31340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 081 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Scoparl PROM'INNOV domicilié(e) ZA Pechnauquié, BP 63,31340 VILLEMUR SUR TARN - 31340 - France.

La marque CHANVROIL 3 6 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANVROIL 3 6 9 est expirée depuis le 15 mars 2014.

Scoparl PROM'INNOV a également déposé les autres marques suivantes : PERIAL , GRIFFOZEN , SARDINA 3 , SILPHONAT , ALCHIMER


Scoparl PROM'INNOV - ZA Pechnauquié, BP 63,31340 VILLEMUR SUR TARN - 31340 - France - SIREN 414081018


Scoparl PROM'INNOV - ZA Pechnauquié, BP 63,31340 VILLEMUR SUR TARN - 31340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, herbe médicinale, tisanes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, miel, sirop de mélasse : levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde : vinaigre, sauces (condiments) épices : glace à rafraîchir.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.