Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCOPARL PROM'INNOV Société Coopérative exploitée sous forme de
/
PROCALYNAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROCALYNAT
SCOPARL PROM'INNOV Société Coopérative exploitée sous forme de SARL

Numéro de dépôt :
3411501
Date de dépôt :
16/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2016
PROCALYNAT de SCOPARL PROM\'INNOV Société Coopérative exploitée sous forme de

Présentation de la marque PROCALYNAT

Déposée le 16 février 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCOPARL PROM'INNOV Société Coopérative exploitée sous forme de auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROCALYNAT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCOPARL PROM'INNOV Société Coopérative exploitée sous forme de domicilié(e) Z.A. de Pechnauquié,31340 VILLEMUR SUR TARN - 31340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 081 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCOPARL PROM'INNOV domicilié(e) Z.A. de Pechnauquié,31340 VILLEMUR SUR TARN - 31340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCALYNAT est expirée depuis le 16 février 2016.

SCOPARL PROM'INNOV Société Coopérative exploitée sous forme de a également déposé les autres marques suivantes : PROLINAT , EQUIREDOX


SCOPARL PROM'INNOV Société Coopérative exploitée sous forme de SARL - Z.A. de Pechnauquié,31340 VILLEMUR SUR TARN - 31340 - France - SIREN 414081018


SCOPARL PROM'INNOV - Z.A. de Pechnauquié,31340 VILLEMUR SUR TARN - 31340 - France


Inscription le 27 juillet 2006 - retrait partiel n°437878 - Publication au BOPI 2006-07-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-52

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Spray à base de propolis et d'eucalyptus pour administration dans la gorge à titre d'antiseptique.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; épices ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services d'agriculture et de sylviculture. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour les animaux ; soins de beauté pour êtres humains. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux.