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Marques déposées par SCOP Titi Floris
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EATS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EATS
SCOP Titi Floris

Numéro de dépôt :
4213867
Date de dépôt :
30/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2025
EATS de SCOP Titi Floris

Présentation de la marque EATS

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2015 par SCOP Titi Floris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est SCOP Titi Floris domicilié(e) 8, avenue des Thébaudières - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COUILLEAU Boris, SCOP Titi Floris domicilié(e) 8, avenue des Thébaudières - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France.

La marque EATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EATS arrivera à expiration en date du 30 septembre 2025.


SCOP Titi Floris - 8, avenue des Thébaudières - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France


M. COUILLEAU Boris, SCOP Titi Floris - 8, avenue des Thébaudières - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Inscription le 12 septembre 2018 - Rejet partiel n°733270 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-12

Hébergement temporaire. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.