TRAN ACD 14
Présentation de la marque TRAN ACD 14
Déposée le 20 février 1980 par la Société Anonyme (SA) SCOP) TECHNIQUES RECHERCHES APPLICATIONS DU NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TRAN ACD 14 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TRAN ACD 14 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138858.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TRAN ACD 14 est expirée depuis le 20 février 1990.
SCOP) TECHNIQUES RECHERCHES APPLICATIONS DU NORD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-055