Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PILITECH
SCOP "La Meridionale des Préfabriqués Béton"

Numéro de dépôt :
3112915
Date de dépôt :
23/07/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2011

Présentation de la marque PILITECH

Déposée le 23 juillet 2001 par la société SCOP "La Meridionale des Préfabriqués Béton" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PILITECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est la société SCOP "La Meridionale des Préfabriqués Béton" domicilié(e) ZA les Fournels, 34400 LUNEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 626 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge DUCHAMP AVOCAT - France.

La marque PILITECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PILITECH est expirée depuis le 23 juillet 2011.


SCOP "La Meridionale des Préfabriqués Béton" - ZA les Fournels, 34400 LUNEL - France - SIREN 329626436


Serge DUCHAMP AVOCAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Métaux communs et leurs alliages. Matériaux de constructions métalliques. Serrurerie et quincaillerie métalliques Machines outils. Matériaux de construction non métalliques - Tuyaux rigides non métalliques pour la construction - Constructions transportables non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.