Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORO L' Office Régional de l' Alternance HAUTS - DE - FRANCE
SCOP INSTEP

Numéro de dépôt :
4637213
Date de dépôt :
06/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2030
ORO L\' Office Régional de l\' Alternance HAUTS - DE - FRANCE de SCOP INSTEP

Présentation de la marque ORO L' Office Régional de l' Alternance HAUTS - DE - FRANCE

Déposée par voie électronique le 6 avril 2020 par SCOP INSTEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORO L' Office Régional de l' Alternance HAUTS - DE - FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-18 du 1 mai 2020.

Le déposant est SCOP INSTEP domicilié(e) 70 RUE DE BOUVINES - 59007 - LILLE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCOP INSTEP, Monsieur CHRISTIAN SIMON domicilié(e) 70 RUE DE BOUVINES - 59007 - LILLE CEDEX - France.

La marque ORO L' Office Régional de l' Alternance HAUTS - DE - FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4637213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORO L' Office Régional de l' Alternance HAUTS - DE - FRANCE arrivera à expiration en date du 6 avril 2030.

SCOP INSTEP a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE INSTEP , SCOP COMPETENCES , GROUPE INSTEP FORMATION


SCOP INSTEP - 70 RUE DE BOUVINES - 59007 - LILLE CEDEX - France


SCOP INSTEP, Monsieur CHRISTIAN SIMON - 70 RUE DE BOUVINES - 59007 - LILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Formation.