Marque enregistrée - Marque en vigueur

AQUACLIM SERVICE
SCOP AQUACLIM SERVICE

Numéro de dépôt :
4534968
Date de dépôt :
18/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2029
AQUACLIM SERVICE de SCOP AQUACLIM SERVICE

Présentation de la marque AQUACLIM SERVICE

Déposée par voie électronique le 18 mars 2019 par SCOP AQUACLIM SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUACLIM SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-15 du 12 avril 2019.

Le déposant est SCOP AQUACLIM SERVICE domicilié(e) 8 Rue Robert Caignan - 56100 - LORIENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, Monsieur Franck CASO domicilié(e) 9 Rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.

La marque AQUACLIM SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4534968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUACLIM SERVICE arrivera à expiration en date du 18 mars 2029.


SCOP AQUACLIM SERVICE - 8 Rue Robert Caignan - 56100 - LORIENT - France


IN CONCRETO, Monsieur Franck CASO - 9 Rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Pompes à chaleur ; brûleurs, chaudières et réchauffeurs ; Équipements pour réchauffer (aliments et boissons) ; Instruments personnels de chauffage ; Équipements de chauffage, de ventilation, de climatisation et de purification [air ambiant] ; allumeurs ; ventilateurs [climatisation] ; filtres pour appareils de climatisation ; appareils de climatisation ;

Vente au détail ou en ligne de pompes à chaleur, de brûleurs, de chaudières, de réchauffeurs, d’équipements pour réchauffer, d’instruments personnels de chauffage ; vente au détail ou en ligne d’équipements de chauffage, de ventilation, de climatisation et de purification [air ambiant], d’allumeurs, de ventilateurs [climatisation], de filtres pour appareils de climatisation, d’appareils de climatisation ;

Installation, entretien et réparation de pompes à chaleur, de brûleurs, de chaudières, de réchauffeurs, de chauffages, de ventilation, de climatisation et de purification [air ambiant], d’allumeurs ; Installation, entretien et réparation de ventilateurs [climatisation], de filtres pour appareils de climatisation, d’appareils de climatisation.