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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOOTLIB FRANCE
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K'SCOOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

K'SCOOT
SCOOTLIB FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4105527
Date de dépôt :
15/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2024
K\'SCOOT de SCOOTLIB FRANCE

Présentation de la marque K'SCOOT

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOOTLIB FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « K'SCOOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOOTLIB FRANCE domicilié(e) ZA des deux rivières, Rue Saint Gilles - 76000 - Rouen - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 007 773 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCOOTLIB FRANCE, M. Franck Rouayroux domicilié(e) ZA des deux rivières, Rue Saint Gilles - 76000 - Rouen - France.

La marque K'SCOOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K'SCOOT est expirée depuis le 15 juillet 2024.

SCOOTLIB FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLIC SCOOT , SCOOTLIB , SCOOTLIB LOCATION & SERVICES , SCOOTLIB LOCATION & SERVICES


SCOOTLIB FRANCE, SAS - ZA des deux rivières, Rue Saint Gilles - 76000 - Rouen - France - SIREN 513007773


SCOOTLIB FRANCE, M. Franck Rouayroux - ZA des deux rivières, Rue Saint Gilles - 76000 - Rouen - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Enregistrement sans modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.