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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCOOP
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TEAM' SET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEAM' SET
SCOOP SA

Numéro de dépôt :
96618208
Date de dépôt :
28/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2006

Présentation de la marque TEAM' SET

Déposée le 28 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) SCOOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEAM' SET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCOOP domicilié(e) 17, cité Joly, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 731 474 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCOOP SA - France.

La marque TEAM' SET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEAM' SET est expirée depuis le 28 mars 2006.

SCOOP a également déposé les autres marques suivantes : FOURNITURES SCOOP , SALON DE L'IMMOBILIER , VISIO VOTE , SCOOP BOUTONS , TELEMICRO SERVICE , Marseille provence 2013 capitale européenne de la culture , TELEMANAGEMENT , SCOOP 83 , Visiovote , SCOOP VOYAGES


SCOOP SA - 17, cité Joly, 75011 PARIS - France - SIREN 312731474


SCOOP SA - France


Inscription le 6 août 1998 - Transmission totale de propriété n°259838 - Publication au BOPI 1998-08-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

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