Déposée le 12 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCOOP D, JACQUET Emmanuel, REY Héloïse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Scoop design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-31 du 5 août 2011.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCOOP D domicilié(e) 9 Cité Jandelle - 75019 - PARIS - France, JACQUET Emmanuel domicilié(e) 14 rue de l'Amiral Courbet - 94160 - SAINT MANDE - France, REY Héloïse domicilié(e) 9 Cité Jandelle - 75019 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCOOP D domicilié(e) 9 Cité Jandelle - 75019 - PARIS - France.
La marque Scoop design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845926.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Scoop design est expirée depuis le 12 juillet 2021.
SCOOP D, SARL - 9 Cité Jandelle - 75019 - PARIS - France
JACQUET Emmanuel - 14 rue de l'Amiral Courbet - 94160 - SAINT MANDE - France
REY Héloïse - 9 Cité Jandelle - 75019 - PARIS - France
SCOOP D - 9 Cité Jandelle - 75019 - PARIS - France
Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31
Inscription le 2 janvier 2012 - Retrait partiel n°566135 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-02
Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Inscription le 11 avril 2012 - Rejet partiel n°573604 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-11
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ;
