Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCOOL COOPERATIVE DE RECHERCHES EN SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES
Scool, SCICARL

Numéro de dépôt :
4233564
Date de dépôt :
14/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2025
SCOOL COOPERATIVE DE RECHERCHES EN SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES de Scool

Présentation de la marque SCOOL COOPERATIVE DE RECHERCHES EN SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2015 par la société Scool auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCOOL COOPERATIVE DE RECHERCHES EN SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est la société Scool domicilié(e) 7 impasse des Perdrix - 31170 - Tournefeuille - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 780 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Scool, Mme. Nathalie Chauvac domicilié(e) 7 impasse des Perdrix - 31170 - Tournefeuille - France.

La marque SCOOL COOPERATIVE DE RECHERCHES EN SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233564.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOOL COOPERATIVE DE RECHERCHES EN SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES arrivera à expiration en date du 14 décembre 2025.

Scool a également déposé les autres marques suivantes : Méthode Itérative d'Analyse Orientée Usages (MIAOU)


Scool, SCICARL - 7 impasse des Perdrix - 31170 - Tournefeuille - France - SIREN 791780505


Scool, Mme. Nathalie Chauvac - 7 impasse des Perdrix - 31170 - Tournefeuille - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ;

Médiation.