Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Méthode Itérative d'Analyse Orientée Usages (MIAOU)
Scool, Scic
Artilect Lab, SAS
Les Imaginations Fertiles, Scic

Numéro de dépôt :
4256699
Date de dépôt :
14/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Méthode Itérative d\'Analyse Orientée Usages (MIAOU) de Scool

Présentation de la marque Méthode Itérative d'Analyse Orientée Usages (MIAOU)

Déposée par voie électronique le 14 mars 2016 par Scool, la Société par Action Simplifiée (SAS) Artilect Lab, Les Imaginations Fertiles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Méthode Itérative d'Analyse Orientée Usages (MIAOU) »

Les déposants sont Scool, Scic domicilié(e) 7 IMPASSE des Perdrix - 31170 - TOURNEFEUILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 , la Société par Action Simplifiée (SAS) Artilect Lab domicilié(e) 27 bis allée Maurice Sarraut - 31300 - Toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 , Les Imaginations Fertiles, Scic domicilié(e) 27 B allée Maurice Sarraut - 31300 - Toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Scool, Mme. Laurence Cloutier domicilié(e) 7 IMPASSE des Perdrix - 31170 - TOURNEFEUILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Scool a également déposé les autres marques suivantes : SCOOL COOPERATIVE DE RECHERCHES EN SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES


Scool, Scic - 7 IMPASSE des Perdrix - 31170 - TOURNEFEUILLE - France - SIREN 7

Artilect Lab, SAS - 27 bis allée Maurice Sarraut - 31300 - Toulouse - France - SIREN 8

Les Imaginations Fertiles, Scic - 27 B allée Maurice Sarraut - 31300 - Toulouse - France - SIREN 5


Scool, Mme. Laurence Cloutier - 7 IMPASSE des Perdrix - 31170 - TOURNEFEUILLE - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Inscription le 24 novembre 2016 - Rejet total n°689605 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-24

Formation ;

Recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers .