Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOMEDICA
SCOMEDICA, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3910931
Date de dépôt :
05/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2022
SCOMEDICA de SCOMEDICA

Présentation de la marque SCOMEDICA

Déposée le 5 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOMEDICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCOMEDICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOMEDICA domicilié(e) 6 avenue du Vieil Etang - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 988 672 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wetzel et Goyard – W & G, M. Wetzel Pierre domicilié(e) 76 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque SCOMEDICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOMEDICA est expirée depuis le 5 avril 2022.


SCOMEDICA, société par actions simplifiée à associé unique - 6 avenue du Vieil Etang - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France - SIREN 391988672


Wetzel et Goyard – W & G, M. Wetzel Pierre - 76 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ;

Publicité ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.