Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMI
Scoméa-Selfor

Numéro de dépôt :
918740
Date de dépôt :
28/02/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOMI

Déposée le 28 février 1975 par Scoméa-Selfor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Scoméa-Selfor domicilié(e) (soc. an.), 5, rue Réaumur, Paris. - France.

La marque DOMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 918740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DOMI est expirée depuis le 28 février 1985.


Scoméa-Selfor - (soc. an.), 5, rue Réaumur, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-449

Bracelets de montres et articles de bijouterie et d'horlogerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.