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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Scoma
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Terra Viandes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terra Viandes
sarl Scoma

Numéro de dépôt :
3746190
Date de dépôt :
15/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
15/06/2020
Terra Viandes de Scoma

Présentation de la marque Terra Viandes

Déposée le 15 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Scoma auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Terra Viandes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Scoma domicilié(e) le paillé - 35720 - SAINT PIERRE DE PLESGUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl Scoma, jean louis MAHE domicilié(e) le paillé - 35720 - SAINT PIERRE DE PLESGUEN - France.

La marque Terra Viandes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746190.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terra Viandes est expirée depuis le 15 juin 2020.

Scoma a également déposé les autres marques suivantes : SCOMA


sarl Scoma - le paillé - 35720 - SAINT PIERRE DE PLESGUEN - France


sarl Scoma, jean louis MAHE - le paillé - 35720 - SAINT PIERRE DE PLESGUEN - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Viandes, poisson, volaille, gibier, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, congelés séchés et cuits. Confiture, compote, oeufs, lait, et produits laitiers. Huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires beurre, charcuterie, salaison, conserves de viande ou de poisson, fromage. Produits agricoles (ni préparés, ni transformés) animaux vivants, fruits et légumes frais ; semences, aliments pour animaux. Services de restauration (alimentation), services de traiteurs, services hoteliers.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.