Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOSEN HOME TEXTILE
SCOLARD Clara

Numéro de dépôt :
3048206
Date de dépôt :
23/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/08/2010
SCOSEN HOME TEXTILE de SCOLARD Clara

Présentation de la marque SCOSEN HOME TEXTILE

Déposée le 23 août 2000 par SCOLARD Clara auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCOSEN HOME TEXTILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-39 du 29 septembre 2000.

Le déposant est SCOLARD Clara, domicilié(e) agissant au nom et pour le compte de la société "SCOSEN" en formation, 2 bis route de Corcieux, 88640 GRANGES S/VOLOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCOLARD Clara - France.

La marque SCOSEN HOME TEXTILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3048206.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOSEN HOME TEXTILE est expirée depuis le 23 août 2010.


SCOLARD Clara - agissant au nom et pour le compte de la société "SCOSEN" en formation, 2 bis route de Corcieux, 88640 GRANGES S/VOLOGNE - France


SCOLARD Clara - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-04

Publication - Publication le 29 sept. 2000 au BOPI 2000-39

Tissus et produits textiles : linge de maison - Linge de lit - Linge de table - Tissus d'ameublement - Linge d'ameublement.