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Marques déposées par l'association loi 1901 SCOLAIRE BURY-ROSAIRE Association à but non lucratif loi 1901
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Bury-Rosaire Apprendre et Devenir
Marque expirée - Marque en non vigueur

Bury-Rosaire Apprendre et Devenir
ASSOCIATION SCOLAIRE BURY-ROSAIRE Association à but non lucratif loi 1901

Numéro de dépôt :
3505933
Date de dépôt :
08/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2017
Bury-Rosaire Apprendre et Devenir de SCOLAIRE BURY-ROSAIRE Association à but non lucratif loi 1901

Présentation de la marque Bury-Rosaire Apprendre et Devenir

Déposée le 8 juin 2007 par l'association loi 1901 SCOLAIRE BURY-ROSAIRE Association à but non lucratif loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bury-Rosaire Apprendre et Devenir »

Le déposant est l'association loi 1901 SCOLAIRE BURY-ROSAIRE Association à but non lucratif loi 1901 domicilié(e) 1 avenue G. Pompidou,95580 MARGENCY - 95580 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION SCOLAIRE BURY-ROSAIRE domicilié(e) 1 avenue G. Pompidou,95580 MARGENCY - 95580 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bury-Rosaire Apprendre et Devenir est expirée depuis le 8 juin 2017.


ASSOCIATION SCOLAIRE BURY-ROSAIRE Association à but non lucratif loi 1901 - 1 avenue G. Pompidou,95580 MARGENCY - 95580 - France


ASSOCIATION SCOLAIRE BURY-ROSAIRE - 1 avenue G. Pompidou,95580 MARGENCY - 95580 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.