Marque expirée - Marque en non vigueur

Fun Compta
SCOGEX SAS

Numéro de dépôt :
3498320
Date de dépôt :
30/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2017
Fun Compta de SCOGEX

Présentation de la marque Fun Compta

Déposée le 30 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOGEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fun Compta »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOGEX domicilié(e) 20 Rue de Verdun,27000 EVREUX - 27000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 535 986 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCOGEX domicilié(e) 20 Rue de Verdun,27000 EVREUX - 27000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fun Compta est expirée depuis le 30 avril 2017.

SCOGEX a également déposé les autres marques suivantes : Fun Paye , Fun Amort


SCOGEX SAS - 20 Rue de Verdun,27000 EVREUX - 27000 - France - SIREN 334535986


SCOGEX - 20 Rue de Verdun,27000 EVREUX - 27000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-40

Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.