Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MENTAS
SCODEX WINES, SAS

Numéro de dépôt :
3998523
Date de dépôt :
16/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2023
MENTAS de SCODEX WINES

Présentation de la marque MENTAS

Déposée par voie électronique le 16 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCODEX WINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MENTAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCODEX WINES domicilié(e) LE MANOIR, 1 Place du Chapitre et des Jacobins, BP33 - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 387 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCODEX WINES, SAS, M. JEAN FRANCOIS GALHAUD domicilié(e) LE MANOIR, 1 Place du Chapitre et des Jacobins, BP33 - 33330 - SAINT-EMILION - France.

La marque MENTAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MENTAS est expirée depuis le 16 avril 2023.

SCODEX WINES a également déposé les autres marques suivantes : LES BLANQUETTES SANT ANDREU , LA RAMISSONE , BARON Baudoin de BARECOURT , VIEUX VANTENAC , BINGYU MANOR , VIN SPECIALEMENT RECOMMANDE " V.S.R." , LA BAIE DE MERLOT


SCODEX WINES, SAS - LE MANOIR, 1 Place du Chapitre et des Jacobins, BP33 - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 451387922


SCODEX WINES, SAS, M. JEAN FRANCOIS GALHAUD - LE MANOIR, 1 Place du Chapitre et des Jacobins, BP33 - 33330 - SAINT-EMILION - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.