Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA RAMISSONE
SCODEX Wines, SAS

Numéro de dépôt :
4121870
Date de dépôt :
30/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2024
LA RAMISSONE de SCODEX Wines

Présentation de la marque LA RAMISSONE

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCODEX Wines auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA RAMISSONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCODEX Wines domicilié(e) Le Manoir, 1 Place du Chapitre et des Jacobins, BP33 - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 387 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCODEX Wines, M. Jean François GALHAUD domicilié(e) Le Manoir, 1 Place du Chapitre et des Jacobins, BP33 - 33330 - SAINT-EMILION - France.

La marque LA RAMISSONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA RAMISSONE est expirée depuis le 30 septembre 2024.

SCODEX Wines a également déposé les autres marques suivantes : LES BLANQUETTES SANT ANDREU , BARON Baudoin de BARECOURT , MENTAS , VIEUX VANTENAC , BINGYU MANOR , VIN SPECIALEMENT RECOMMANDE " V.S.R." , LA BAIE DE MERLOT


SCODEX Wines, SAS - Le Manoir, 1 Place du Chapitre et des Jacobins, BP33 - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 451387922


SCODEX Wines, M. Jean François GALHAUD - Le Manoir, 1 Place du Chapitre et des Jacobins, BP33 - 33330 - SAINT-EMILION - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Vins.