Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOATEC
SCOA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1393347
Date de dépôt :
10/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/1997

Présentation de la marque SCOATEC

Déposée le 10 février 1987 par la Société Anonyme (SA) SCOA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCOATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCOA domicilié(e) 1 et 2, rue Robert de Flers, PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque SCOATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1393347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOATEC est expirée depuis le 10 février 1997.

SCOA a également déposé les autres marques suivantes : HYPER SCORE , GEANT SCORE , JE SUIS TOUMBA L'AMI DE LA FAMILLE , HYQUEST , DAYLIS , EQUIP , SCOATEC , GROUPE SCOA , CLUB SCOA


SCOA, société anonyme - 1 et 2, rue Robert de Flers, PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.