Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE SCOA
SCOA, société anonyme

Numéro de dépôt :
92429555
Date de dépôt :
04/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2002

Présentation de la marque GROUPE SCOA

Déposée le 4 août 1992 par la Société Anonyme (SA) SCOA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GROUPE SCOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCOA domicilié(e) 9 et 11, rue Robert-de-Flers, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 056 152 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque GROUPE SCOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429555.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE SCOA est expirée depuis le 4 août 2002.

SCOA a également déposé les autres marques suivantes : HYPER SCORE , SCOATEC , GEANT SCORE , JE SUIS TOUMBA L'AMI DE LA FAMILLE , HYQUEST , DAYLIS , EQUIP , SCOATEC , CLUB SCOA


SCOA, société anonyme - 9 et 11, rue Robert-de-Flers, 75015 PARIS - France - SIREN 552056152


SODEMA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02

Inscription le 29 janvier 2001 - Changement de dénomination n°314822 - Publication au BOPI 2001-01-29

Inscription le 25 janvier 1999 - Changement de dénomination n°271072 - Publication au BOPI 1999-01-25

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.Claviers d'ordinateur, boîtes de connexion, disquettes souples, ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour le traitement du texte.Aiguilles à usage médical, appareils pour l'analyse à usage médical, appareils d'anesthésie, appareils pour la mesure de la tension artérielle, couveuses pour bébés, brancards roulants, appareils et instruments chirurgicaux, compresseurs (chirurgie), couveuses médicales, appareils et instruments dentaires, fauteuils de dentistes, électrocardiographes, fraises à usage dentaire, gastroscopes, hématimètres, insuflateurs, lampes à usage médical, lasers à usage médical, lits construits spécialement pour les soins médicaux, lits hydrostatiques à usage médical, mallettes spéciales pour instruments médicaux, masques anesthésiques, matelas à air à usage médical, appareils et instruments médicaux, ophtalmoscopes, pompes à usage médical, pulvérisateurs à usage médical, lampes à quartz à usage médical, radiographies, appareils de radiologie à usage médical, écrans radiologiques à usage médical, appareils pour la radiothérapie, filtres pour rayons ultraviolets à usage médical, lampes à rayons ultraviolets à usage médical, appareils et installations pour la production de rayons X à usage médical, dispositifs de protection contre les rayons X à usage médical, appareils de réanimation, appareils pour la respiration artificielle, appareils Roentgen à usage médical, dispositifs de protection contre les rayons Roentgen à usage médical, scies à usage chirurgical, seringues à usage médical, sphygmomanomètres, sphygmotensiomètres, stéthoscopes, tables d'opération, vaporisateurs à usage médical.Chambres à air pour pneumatiques, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, antivols, appuie-tête pour sièges de véhicules, attelages de remorques pour véhicules, autobus, autocars, automobiles, amortisseurs pour automobiles, capots pour automobiles, chaînes pour automobiles,cylindres pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, barres de torsion pour véhicules, bennes de camions, bétonnières automobiles, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, bouchons de radiateurs de véhicules, pare-brise, caissons (véhicules), camionnettes, camions, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, caravanes, carrosseries, carters pour véhicules terrestres, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, chaînes antidérapantes, trousses pour la réparation des chambres à air, châssis de véhicules, pare-chocs de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, courroies pour moteurs de véhicules, cylindres de moteurs pour véhicules terrestres, démarreurs pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, indicateurs de direction pour véhicules, pots d'échappement pour véhicules terrestres, économiseurs de carburant pour moteurs de véhicules terrestres, moteurs électriques pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes (pneumatiques), plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, essieux, fusées d'essieux, essuie-glace, filets porte-bagages pour véhicules, fourgonnettes, fourgons (véhicules), garnitures de freins pour véhicules terrestres, freins de véhicules, garnitures intérieures de véhicules (capitonnage), housses de véhicules, housses de sièges de véhicules, hublots, circuits hydrauliques pour véhicules, jantes de roues de véhicules, marchepieds de véhicules, dispositifs anti-pollution pour moteurs pour véhicules terrestres, moteurs pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pneumatiques, pompes à air (accessoires de véhicules), portes de véhicules, porte-skis pour automobiles, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, radiateurs de refroidissement pour moteurs de véhicules terrestres, bouchons de radiateurs de véhicules, remorques véhicules, attelages de remorques pour véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, rayons de roues de véhicules, ceintures, sièges de véhicules,voitures de sport, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, cornets avertisseurs pour véhicules, couchettes pour véhicules, vitres de véhicules, volants pour véhicules, véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail, véhicules frigorifiques, courroies de ventilateurs pour moteurs de véhicules terrestres, ventilateurs pour moteurs de véhicules terrestres, voitures.Produits laitiers.Agences d'import-export, recherche de marché.Installations et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, assistance en cas de pannes de véhicules (réparation), entretien et réparation d'automobiles, graissage de véhicules, lavage de véhicules, nettoyage de véhicules, polissage de voitures, installation et raration d'appareils de réfrigération, traitement contre la rouille, traitement préventif contre la rouille pour véhicules, stations-service, installation et réparation des téléphones, entretien de véhicules, installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol.Location d'automobiles, location de vehicules, location de voitures, assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage). Location d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.