Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAYLITE
SCOA INTERNATIONAL & Compagnie, société en commandite simple, 2, rue Robert de Flers, PARIS.

Numéro de dépôt :
1283218
Date de dépôt :
04/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/1994

Présentation de la marque DAYLITE

Déposée le 4 septembre 1984 par la société SCOA INTERNATIONAL & Compagnie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAYLITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SCOA INTERNATIONAL & Compagnie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque DAYLITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAYLITE est expirée depuis le 4 septembre 1994.

SCOA INTERNATIONAL & Compagnie a également déposé les autres marques suivantes : DELISKAYA , LIBERTY BELLE , FRUGO , DELICIOR , FILEOR , INCOMPARABLE , TRADITION CHAUSSADE , JITNEY , FALCONIOU , GOLDEN BEE


SCOA INTERNATIONAL & Compagnie, société en commandite simple, 2, rue Robert de Flers, PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-05

Piles, accumulateurs, machines à calculer.