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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCMP PLASTIQUES
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VAPOSYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAPOSYSTEM
SCMP PLASTIQUES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99824440
Date de dépôt :
17/11/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/2009

Présentation de la marque VAPOSYSTEM

Déposée le 17 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SCMP PLASTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VAPOSYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCMP PLASTIQUES domicilié(e) 51 Avenue Franklin Roosevelt, 69150 DECINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 519 382 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON - France.

La marque VAPOSYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAPOSYSTEM est expirée depuis le 17 novembre 2009.

SCMP PLASTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : EVAP'AIR , VAPOCLIP


SCMP PLASTIQUES (Société Anonyme) - 51 Avenue Franklin Roosevelt, 69150 DECINES - France - SIREN 379519382


CABINET LAVOIX LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

- récipients (non en métaux précieux) à usage ménager, couvercles à usage ménager ; fermetures pour couvercles à usage ménager.