SCM SOCIETE COOPERATIVE DU MEUBLE, Société coopérative de commerçants détaillants à forme anonyme
Numéro de dépôt :
1561798
Date de dépôt :
24/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/2029
Présentation de la marque NUITS DE REVE
Déposée le 24 novembre 1989 par la société SCM SOCIETE COOPERATIVE DU MEUBLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NUITS DE REVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SCM SOCIETE COOPERATIVE DU MEUBLE domicilié(e) 3 Avenue du Québec Bâtiment Hudson, ZA de Courtaboeuf 1 - 91140 - Villebon-sur-Yvette - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 107 537 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WEINSTEIN, M. FRICK Christian domicilié(e) 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.
La marque NUITS DE REVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561798.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCM SOCIETE COOPERATIVE DU MEUBLE, Société coopérative de commerçants détaillants à forme anonyme - 3 Avenue du Québec Bâtiment Hudson, ZA de Courtaboeuf 1 - 91140 - Villebon-sur-Yvette - France - SIREN 450107537
Cabinet WEINSTEIN, M. FRICK Christian - 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France
Renouvellement sans limitation le 10 juin 1999 n°2146471 - Publication au BOPI 1999-06-10
Inscription le 29 juin 1999 - Changement d'adresse n°280325 - Publication au BOPI 1999-06-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2009 n°2409367 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-05
Inscription le 28 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507104 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-28
Inscription le 31 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°778974 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-01-31
Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2019 n°2730980 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-19
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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