Marque enregistrée - Marque en non vigueur

METEA
SCM SOCIETE CIVILE, 4 QUAI DE BERCY

Numéro de dépôt :
1745088
Date de dépôt :
08/12/1988
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/1998
METEA de SCM SOCIETE CIVILE

Présentation de la marque METEA

Déposée le 8 décembre 1988 par SCM SOCIETE CIVILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « METEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SCM SOCIETE CIVILE, 4 QUAI DE BERCY domicilié(e) 94220 CHARENTON LE PONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth BISTAUDEAU - MONIER - France.

La marque METEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745088.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METEA est expirée depuis le 8 décembre 1998.

SCM SOCIETE CIVILE a également déposé les autres marques suivantes : SOLAL , N 3 , D.V.A. DISTRIBUTION A VALEUR AJOUTEE , DOMEDIA , RCVA RESEAU CABLE A VALEUR AJOUTEE , METEA , TAHZA


SCM SOCIETE CIVILE, 4 QUAI DE BERCY - 94220 CHARENTON LE PONT - France


Elisabeth BISTAUDEAU - MONIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-01

- Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.- Communication: services qui permettent à une personne au moins de communiquer avec une autre par un moyen sensoriel. De tels services comprennent ceux qui: 1) permettent à une personne de converser avec une autre, 2) transmettent des messages d'une personne à une autre et 3) placent une personne en communication orale ou visuelle avec une autre (radio et télévision)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.