Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LYONNAISE D ORTHOPEDIE CENTRE D ORTHOPEDIE PODOLOGIE DU SPORT
SCM LYONNAISE ORTHOPEDIE, SCM

Numéro de dépôt :
4118503
Date de dépôt :
16/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2024
LYONNAISE D ORTHOPEDIE CENTRE D ORTHOPEDIE PODOLOGIE DU SPORT de SCM LYONNAISE ORTHOPEDIE

Présentation de la marque LYONNAISE D ORTHOPEDIE CENTRE D ORTHOPEDIE PODOLOGIE DU SPORT

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2014 par la société SCM LYONNAISE ORTHOPEDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LYONNAISE D ORTHOPEDIE CENTRE D ORTHOPEDIE PODOLOGIE DU SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est la société SCM LYONNAISE ORTHOPEDIE domicilié(e) Bât L, 6 AVENUE DU CHATEAU DE GERLAND - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 347 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCM LYONNAISE ORTHOPEDIE, M. JULIEN CALLEJA domicilié(e) Bât L, 6 AVENUE DU CHATEAU DE GERLAND - 69007 - LYON - France.

La marque LYONNAISE D ORTHOPEDIE CENTRE D ORTHOPEDIE PODOLOGIE DU SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118503.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LYONNAISE D ORTHOPEDIE CENTRE D ORTHOPEDIE PODOLOGIE DU SPORT est expirée depuis le 16 septembre 2024.


SCM LYONNAISE ORTHOPEDIE, SCM - Bât L, 6 AVENUE DU CHATEAU DE GERLAND - 69007 - LYON - France - SIREN 795347715


SCM LYONNAISE ORTHOPEDIE, M. JULIEN CALLEJA - Bât L, 6 AVENUE DU CHATEAU DE GERLAND - 69007 - LYON - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative.