SCM LE CONSEIL
Présentation de la marque SCM LE CONSEIL
Déposée le 19 janvier 2004 par la société SCM LE CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCM LE CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SCM LE CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269160.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCM LE CONSEIL est expirée depuis le 19 janvier 2014.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-26
Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09