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Marques déposées par la société SCM Institut Aquitain de la main et du membre supérieur
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Institut Aquitain de la Main
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Institut Aquitain de la Main
SCM Institut Aquitain de la main et du membre supérieur

Numéro de dépôt :
4084271
Date de dépôt :
10/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/04/2024
Institut Aquitain de la Main de SCM Institut Aquitain de la main et du membre supérieur

Présentation de la marque Institut Aquitain de la Main

Déposée le 10 avril 2014 par la société SCM Institut Aquitain de la main et du membre supérieur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Institut Aquitain de la Main » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la société SCM Institut Aquitain de la main et du membre supérieur domicilié(e) 56, Allée des Tulipes - 33600 - PESSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 565 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOS MAINS AQUITAINE, M. WELTZER Erlé domicilié(e) 56 ALLEE DES TULIPES - 33600 - PESSAC - France.

La marque Institut Aquitain de la Main a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084271.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut Aquitain de la Main est expirée depuis le 10 avril 2024.


SCM Institut Aquitain de la main et du membre supérieur - 56, Allée des Tulipes - 33600 - PESSAC - France - SIREN 350565446


SOS MAINS AQUITAINE, M. WELTZER Erlé - 56 ALLEE DES TULIPES - 33600 - PESSAC - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Services médicaux, services hospitaliers. Chirurgie de la main et du membre supérieur, chirurgie orthopédique et reconstructrice ; urgence de la main (services médicaux).