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Marques déposées par la société SCM FRESQUET-FRAUCIEL
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SOL et cité atelier d'urbanisme et d'architecture
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOL et cité atelier d'urbanisme et d'architecture
SCM FRESQUET-FRAUCIEL

Numéro de dépôt :
3292638
Date de dépôt :
19/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
19/05/2014
SOL et cité atelier d\'urbanisme et d\'architecture de SCM FRESQUET-FRAUCIEL

Présentation de la marque SOL et cité atelier d'urbanisme et d'architecture

Déposée le 19 mai 2004 par la société SCM FRESQUET-FRAUCIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « SOL et cité atelier d'urbanisme et d'architecture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-26 du 25 juin 2004.

Le déposant est la société SCM FRESQUET-FRAUCIEL domicilié(e) 23, route de Blagnac,31200 TOULOUSE - 31200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 452 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brigitte FRAUCIEL SCM FRESQUEY-FRAUCIEL domicilié(e) 23, route de Blagnac,31200 TOULOUSE - 31200 - France.

La marque SOL et cité atelier d'urbanisme et d'architecture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292638.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOL et cité atelier d'urbanisme et d'architecture est expirée depuis le 19 mai 2014.


SCM FRESQUET-FRAUCIEL - 23, route de Blagnac,31200 TOULOUSE - 31200 - France - SIREN 384452694


Brigitte FRAUCIEL SCM FRESQUEY-FRAUCIEL - 23, route de Blagnac,31200 TOULOUSE - 31200 - France


Inscription le 28 octobre 2004 - Rejet partiel n°401993 - Publication au BOPI 2004-10-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26

– architecture.