Marque enregistrée - Marque en non vigueur

leboncoin.fr vendez, achetez, près de chez vous
SCM FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3811306
Date de dépôt :
03/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2021
leboncoin.fr vendez, achetez, près de chez vous de SCM FRANCE

Présentation de la marque leboncoin.fr vendez, achetez, près de chez vous

Déposée le 3 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCM FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « leboncoin.fr vendez, achetez, près de chez vous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCM FRANCE domicilié(e) 29 rue du Louvre - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 072 063 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCM FRANCE domicilié(e) 29 rue du Louvre - 75002 - PARIS - France.

La marque leboncoin.fr vendez, achetez, près de chez vous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque leboncoin.fr vendez, achetez, près de chez vous est expirée depuis le 3 mars 2021.

SCM FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SCMI


SCM FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 29 rue du Louvre - 75002 - PARIS - France - SIREN 490072063


SCM FRANCE - 29 rue du Louvre - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Inscription le 26 décembre 2012 - Changement de dénomination n°591247 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-26

Inscription le 26 décembre 2012 - Changement de dénomination n°592445 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-26

Inscription le 30 septembre 2013 - Changement d'adresse n°609666 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-30

Inscription le 28 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°771458 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-28

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques, disques souples, programmes d'ordinateur, publications électroniques téléchargeables interfaces, électroniques ;

Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; livres ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; catalogues ; revues ; publications ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de matériel publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire ; distribution d'échantillons ; diffusion d'échantillons ; diffusion d'annonces ; publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; publication de textes publicitaires ; affichage ; services d'abonnement de journaux pour les tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placements ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; rédaction de textes ; publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; relation publiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ;

Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Distribution de journaux ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Imprimerie ;

Formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ;

Conception et développement d'ordinateurs, logiciels et systèmes informatiques, élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement ; de sites Web ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Services juridiques ; recherches judiciaires.