VAUGHAN AVOCATS
Présentation de la marque VAUGHAN AVOCATS
Déposée le 22 janvier 2013 par la société SCM DU 51 ETIENNE MARCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VAUGHAN AVOCATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VAUGHAN AVOCATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976257.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAUGHAN AVOCATS est expirée depuis le 22 janvier 2023.
SCM DU 51 ETIENNE MARCEL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Inscription le 12 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°701468 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-12