ICB INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE BOURGOGNE AUXERRE CHALON-SUR-SAONE DIJON
Marque enregistrée - Marque en vigueur
ICB INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE BOURGOGNE AUXERRE CHALON-SUR-SAONE DIJON
SCM DES DOCTEURS ALTWEGG - JANORAY - ROCHER - BONE-LEPINOY -LAGNEAU- SCHIPMAN, Société Civile de Moyens SCM des Docteurs ALTWEGG, JANORAY, ROCHER, BONE-LEPINOY, LAGNEAU, SCHIPMAN, Société Civile de Moyens SCM des Docteurs ALTWEGG, JANORAY, DARUT-JOUVE, JOLIMOY, Société Civile de Moyens SCM des Docteurs ALTWEGG, JANORAY, ROCHER, BONE-LEPINOY, PICHON, LAGNEAU, SCHIPMAN, Société Civile de Moyens
Numéro de dépôt :
4231832
Date de dépôt :
07/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2025
Présentation de la marque ICB INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE BOURGOGNE AUXERRE CHALON-SUR-SAONE DIJON
Déposée par voie électronique le 7 décembre 2015 par la société SCM DES DOCTEURS ALTWEGG - JANORAY - ROCHER - BONE-LEPINOY -LAGNEAU- SCHIPMAN, la société SCM des Docteurs ALTWEGG, la société SCM des Docteurs ALTWEGG, la société SCM des Docteurs ALTWEGG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ICB INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE BOURGOGNE AUXERRE CHALON-SUR-SAONE DIJON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-53 du 31 décembre 2015.
Les déposants sont la société SCM DES DOCTEURS ALTWEGG - JANORAY - ROCHER - BONE-LEPINOY -LAGNEAU- SCHIPMAN domicilié(e) 18 Cours Général de Gaulle - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , la société SCM des Docteurs ALTWEGG domicilié(e) Rue des Sentiers - 71100 - CHALON SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , la société SCM des Docteurs ALTWEGG domicilié(e) 18 Cours Général de Gaulle - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la société SCM des Docteurs ALTWEGG domicilié(e) 12 ter Boulevard de Verdun - 89000 - AUXERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERAT AVOCAT, Mme. Béatrice LERAT domicilié(e) Immeuble ISIS, 6 Rue Saint-John Perse - 21000 - DIJON - France.
La marque ICB INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE BOURGOGNE AUXERRE CHALON-SUR-SAONE DIJON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231832.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICB INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE BOURGOGNE AUXERRE CHALON-SUR-SAONE DIJON arrivera à expiration en date du 7 décembre 2025.
SCM DES DOCTEURS ALTWEGG - JANORAY - ROCHER - BONE-LEPINOY -LAGNEAU- SCHIPMAN, Société Civile de Moyens - 18 Cours Général de Gaulle - 21000 - DIJON - France - SIREN 3
SCM des Docteurs ALTWEGG, JANORAY, ROCHER, BONE-LEPINOY, LAGNEAU, SCHIPMAN, Société Civile de Moyens - Rue des Sentiers - 71100 - CHALON SUR SAONE - France - SIREN 3
SCM des Docteurs ALTWEGG, JANORAY, DARUT-JOUVE, JOLIMOY, Société Civile de Moyens - 18 Cours Général de Gaulle - 21000 - DIJON - France - SIREN 4
SCM des Docteurs ALTWEGG, JANORAY, ROCHER, BONE-LEPINOY, PICHON, LAGNEAU, SCHIPMAN, Société Civile de Moyens - 12 ter Boulevard de Verdun - 89000 - AUXERRE - France - SIREN 4
LERAT AVOCAT, Mme. Béatrice LERAT - Immeuble ISIS, 6 Rue Saint-John Perse - 21000 - DIJON - France
Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données ;
Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté.
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