SCM Chemicals, Inc. (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware)
Numéro de dépôt :
1556108
Date de dépôt :
08/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/12/1998
Présentation de la marque SCM
Déposée le 8 décembre 1988 par SCM Chemicals
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SCM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SCM Chemicals, Inc. (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), domicilié(e) 7 St. Paul Street, BALTIMORE, Etat du Maryland 21202 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.
La marque SCM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556108.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCM est expirée depuis le 8 décembre 1998.
SCM Chemicals a également déposé les autres marques suivantes : SCM , SCM
SCM Chemicals, Inc. (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) - 7 St. Paul Street, BALTIMORE, Etat du Maryland 21202 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
LE CABINET LAVOIX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14
Inscription le 21 octobre 1996 - Changement d'adresse n°207938 - Publication au BOPI 1996-10-21
Inscription le 28 avril 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°62726 - Publication au BOPI 1992-04-28
Inscription le 24 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°58727 - Publication au BOPI 1991-12-24
Inscription - Concession de licence n°47027 - Publication au BOPI
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Produits chimiques en particulier: dioxide de titane utilisés dans l'industrie pour les matières colorantes, les agents blanchissants, les opacifiants, les charges, les teintures, pour le matage des textiles et comme absorbant de radiations ultra-violettes, utilisés pour les peintures, les pigments, le vernis, les laques, les détrempes, les préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, les produits cosmétiques, le papier, l'encre, les matières plastiques, les verres, les émaux vitreux, les gravillons de revêtement, les porcelaines et caoutchoucs, les mordants et résines naturelles, la photographie, l'agriculture, pour les substances de trempe, pour les agents chimiques pour aliments et les substances de tannage;et comme catalyseurs pour gaz de combustion et compositions d'extincteurs;produits siliciés, en particulier: silice en fines particules amorphes et gels de silice, pour utilisation dans la fabrication, d'agents de filtration avec couches, de peintures, de matières plastiques, de papier, de caoutchouc, de produits alimentaies, de boissons alcoolisées, de bie, de médicaments, de produits pharmaceutiques, d'engrais, d'insecticides, dans le domaine de la photographie et pour la fabrication de produits cosmétiques; pigments colorés, en paticulier: pigments inorganiques ou d'oxides métalliques pour utilisation dans les revêtements, les matières plastiques, l'encre, le caoutchouc, les fibres, le papier, la peinture, les émaux vitreux, le verre, la porcelaine, les agents de tannage et les adhésifs
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